Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024
Prix du bois d’affouage : Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024
Convention avec le Syndicat du Collège de Faverney : Le Président du Syndicat du Collège de Faverney a informé Monsieur le Maire que l’enfant Grégory « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024 »
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
Achat de terrain BESSE : Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »
compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2024
MES POINTS PERMIS
Permis de conduire : Le nouveau service « Mes Points Permis », lancé suite aux décisions prises lors du Conseil Interministériel de la Sécurité Routière (CISR) de « MES POINTS PERMIS »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024 Programmation « Habiter Mieux » 2024 : Vu la délibération du conseil d’administration de la « »
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024
Vente de terrain à M. et Mme JEANMOUGIN : Le Maire informe le conseil municipal que M. et Mme Thibaut JEANMOUGIN, domiciliés à La Chapelle-les-Luxeuil, 1 « Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024 »
compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023
Renouvellement d’un bail à ferme à Bruno JEANPARIS Le Maire informe le conseil municipal que le bail à ferme consenti à M. Bruno JEANPARIS le « compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023 »