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La Chapelle-lès-Luxeuil mars 28, 2024 No Comments

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024 Programmation « Habiter Mieux » 2024 :           Vu la délibération du conseil d’administration de la «  »

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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil février 5, 2024 No Comments

Vente de terrain à M. et Mme JEANMOUGIN : Le Maire informe le conseil municipal que M. et Mme Thibaut JEANMOUGIN, domiciliés à La Chapelle-les-Luxeuil, 1 « Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024 »

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compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil janvier 4, 2024 No Comments

Renouvellement d’un bail à ferme à Bruno JEANPARIS Le Maire informe le conseil municipal que le bail à ferme consenti à M. Bruno JEANPARIS le « compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023 »

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collecte des déchets – année 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil décembre 4, 2023 No Comments
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 26, 2023 No Comments

Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique : Vu l’arrêté fixant le cadre du compte financier unique expérimental en vigueur, fondé sur le plan de comptes « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023 »

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil août 31, 2023 No Comments

Exploitation des chablis : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire exploiter les chablis de la forêt communale, et confie : Il autorise le « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023

La Chapelle-lès-Luxeuil juillet 4, 2023 No Comments

Devis ONF pour travaux en forêt 2023 : Pour faire suite à la délibération n° 14/2023 du 25 avril 2023, et après en avoir délibéré, le « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023 »

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CARTE D’IDENTITE DE LA COMMUNE

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 18, 2023 No Comments
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La Chapelle-lès-Luxeuil avril 17, 2023 No Comments

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29/03/2023 Objet 1 : Approbation des comptes administratifs 2022 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques NOËL, «  »

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L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »

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