Auteur/autrice : La Chapelle-lès-Luxeuil

Le Maire fait savoir au conseil municipal qu’il peut arriver exceptionnellement que la salle Germain Aubry soit louée pour 3 jours consécutifs, et qu’il conviendrait « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/07/2025 »

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »

            ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Après avoir recueilli l’avis du Comité Technique, la commune a participé à la « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025 »

Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »

Prix du bois d’affouage :           Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »

Achat de terrain BESSE :           Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »