Exploitation des chablis : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire exploiter les chablis de la forêt communale, et confie : Il autorise le « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023 »
Auteur/autrice : La Chapelle-lès-Luxeuil
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023
Devis ONF pour travaux en forêt 2023 : Pour faire suite à la délibération n° 14/2023 du 25 avril 2023, et après en avoir délibéré, le « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023 »
CARTE D’IDENTITE DE LA COMMUNE
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29/03/2023 Objet 1 : Approbation des comptes administratifs 2022 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques NOËL, « »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 31/01/2023 Objet 1 : convention cadre de mise à disposition de personnel avec le CDG 70 CONSIDÉRANT que l’article « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023 »
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