Le Maire fait savoir au conseil municipal qu’il peut arriver exceptionnellement que la salle Germain Aubry soit louée pour 3 jours consécutifs, et qu’il conviendrait « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/07/2025 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025
ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Après avoir recueilli l’avis du Comité Technique, la commune a participé à la « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025 »
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
La commémoration de l’Armistice de la guerre 1914/1918 aura lieu le LUNDI 11 NOVEMBRE 2024 à 9 heures au Monument aux Morts en présence de « CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE »
compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024
Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024
Prix du bois d’affouage : Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024
Convention avec le Syndicat du Collège de Faverney : Le Président du Syndicat du Collège de Faverney a informé Monsieur le Maire que l’enfant Grégory « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024 »
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
Achat de terrain BESSE : Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »
compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2024
MES POINTS PERMIS
Permis de conduire : Le nouveau service « Mes Points Permis », lancé suite aux décisions prises lors du Conseil Interministériel de la Sécurité Routière (CISR) de « MES POINTS PERMIS »