Désignation du secrétaire de séance Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, il est procédé à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil municipal. Après « REUNION DU 4 NOVEMBRE 2026 »
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2026
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l’assiette des coupes de l’exercice 2027 dans les parcelles de la forêt communale n° 12 à 21 « CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2026 »
COMPTE RENDU DE REUNION DU 26 AOUT 2026
Par délibération n° 2025-073 en date du 23 juin 2025, l’assemblée de la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil a décidé de reconduire la « COMPTE RENDU DE REUNION DU 26 AOUT 2026 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
En vue du renouvellement de la série 2 des sénateurs figurant au tableau n° 5 annexé au code électoral, et conformément à l’arrêté préfectoral n° « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 AVRIL 2026
Le conseil municipal, vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du Code général des impôts, et après avoir délibéré, « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 AVRIL 2026 »
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL DU 20 MARS 2026
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur SCHELLE Alain, Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux « COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL DU 20 MARS 2026 »
compte rendu réunion CM du 17/02/2026
La loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local prévoit d’améliorer le régime indemnitaire des élus pour reconnaître leur « compte rendu réunion CM du 17/02/2026 »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2025
L’an deux mil vingt-cinq, le seize décembre, à 20 heures, le conseil municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2025 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/07/2025
Le Maire fait savoir au conseil municipal qu’il peut arriver exceptionnellement que la salle Germain Aubry soit louée pour 3 jours consécutifs, et qu’il conviendrait « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/07/2025 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »