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La Chapelle-lès-luxeuil

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 24, 2025 No Comments

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 1, 2025 No Comments

            ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Après avoir recueilli l’avis du Comité Technique, la commune a participé à la « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025 »

  • Cérémonies

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 31, 2024 No Comments

La commémoration de l’Armistice de la guerre 1914/1918 aura lieu le LUNDI 11 NOVEMBRE 2024 à 9 heures au Monument aux Morts en présence de « CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE »

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compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 31, 2024 No Comments

Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 3, 2024 No Comments

Prix du bois d’affouage :           Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil septembre 9, 2024 No Comments

Convention avec le Syndicat du Collège de Faverney :           Le Président du Syndicat du Collège de Faverney a informé Monsieur le Maire que l’enfant Grégory « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024 »

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil mai 30, 2024 No Comments

Achat de terrain BESSE :           Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 15, 2024 No Comments
  • Flash Infos

MES POINTS PERMIS

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 9, 2024 No Comments

Permis de conduire : Le nouveau service « Mes Points Permis », lancé suite aux décisions prises lors du Conseil Interministériel de la Sécurité Routière (CISR) de « MES POINTS PERMIS »

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

La Chapelle-lès-Luxeuil mars 28, 2024 No Comments

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024 Programmation « Habiter Mieux » 2024 :           Vu la délibération du conseil d’administration de la «  »

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