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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 26, 2023 No Comments

Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique : Vu l’arrêté fixant le cadre du compte financier unique expérimental en vigueur, fondé sur le plan de comptes « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023 »

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil août 31, 2023 No Comments

Exploitation des chablis : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire exploiter les chablis de la forêt communale, et confie : Il autorise le « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023

La Chapelle-lès-Luxeuil juillet 4, 2023 No Comments

Devis ONF pour travaux en forêt 2023 : Pour faire suite à la délibération n° 14/2023 du 25 avril 2023, et après en avoir délibéré, le « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023 »

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La Chapelle-lès-Luxeuil avril 18, 2023 No Comments
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La Chapelle-lès-Luxeuil avril 17, 2023 No Comments

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29/03/2023 Objet 1 : Approbation des comptes administratifs 2022 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques NOËL, «  »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026

La Chapelle-lès-Luxeuil juin 9, 2026 No Comments

En vue du renouvellement de la série 2 des sénateurs figurant au tableau n° 5 annexé au code électoral, et conformément à l’arrêté préfectoral n° « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026 »

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