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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil août 31, 2023 No Comments

Exploitation des chablis : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire exploiter les chablis de la forêt communale, et confie : Il autorise le « COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023

La Chapelle-lès-Luxeuil juillet 4, 2023 No Comments

Devis ONF pour travaux en forêt 2023 : Pour faire suite à la délibération n° 14/2023 du 25 avril 2023, et après en avoir délibéré, le « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023 »

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La Chapelle-lès-Luxeuil avril 18, 2023 No Comments
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La Chapelle-lès-Luxeuil avril 17, 2023 No Comments

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29/03/2023 Objet 1 : Approbation des comptes administratifs 2022 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques NOËL, «  »

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  • compte rendu réunion CM du 17/02/2026
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026

La Chapelle-lès-Luxeuil juin 9, 2026 No Comments

En vue du renouvellement de la série 2 des sénateurs figurant au tableau n° 5 annexé au code électoral, et conformément à l’arrêté préfectoral n° « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026 »

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 AVRIL 2026

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 27, 2026 No Comments

Le conseil municipal, vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du Code général des impôts, et après avoir délibéré, « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 AVRIL 2026 »

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