COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 AOUT 2023

Exploitation des chablis : Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire exploiter les chablis de la forêt communale, et confie : Il autorise le Maire ou son adjoint délégué à la gestion de la forêt communale à signer les contrats de bûcheronnage correspondants. Subvention à l’association « Trait d’Union » : Suite à la demande d’aide financière…

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2023

Devis ONF pour travaux en forêt 2023 : Pour faire suite à la délibération n° 14/2023 du 25 avril 2023, et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’accepter également le devis de l’O.N.F. pour la partie travaux sylvicoles 2023 (plantation dans la parcelle 31 nord), dont le montant prévisionnel s’élève à 6 120,00 €…

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29/03/2023 Objet 1 : Approbation des comptes administratifs 2022 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques NOËL, doyen d’âge, délibérant sur les comptes administratifs de l’exercice 2022 dressés par Monsieur Alain SCHELLE, Maire, après s’être fait présenter les budgets primitifs et les décisions modificatives de l’exercice considéré,…

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 31/01/2023  Objet 1 : convention cadre de mise à disposition de personnel avec le CDG 70 CONSIDÉRANT que l’article L.452-44 du code général de la fonction publique prévoit que les Centres de gestion peuvent mettre des agents à disposition des collectivités et établissements publics qui le demandent pour assurer…