Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux

            ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Après avoir recueilli l’avis du Comité Technique, la commune a participé à la « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025 »

Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »

Prix du bois d’affouage :           Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »

Achat de terrain BESSE :           Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024 Programmation « Habiter Mieux » 2024 :           Vu la délibération du conseil d’administration de la «  »

Vente de terrain à M. et Mme JEANMOUGIN : Le Maire informe le conseil municipal que M. et Mme Thibaut JEANMOUGIN, domiciliés à La Chapelle-les-Luxeuil, 1 « Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024 »

Renouvellement d’un bail à ferme à Bruno JEANPARIS Le Maire informe le conseil municipal que le bail à ferme consenti à M. Bruno JEANPARIS le « compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023 »

Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique : Vu l’arrêté fixant le cadre du compte financier unique expérimental en vigueur, fondé sur le plan de comptes « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023 »