L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »
Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025
ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Après avoir recueilli l’avis du Comité Technique, la commune a participé à la « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025 »
compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024
Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024
Prix du bois d’affouage : Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
Achat de terrain BESSE : Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »
compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2024
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024 Programmation « Habiter Mieux » 2024 : Vu la délibération du conseil d’administration de la « »
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024
Vente de terrain à M. et Mme JEANMOUGIN : Le Maire informe le conseil municipal que M. et Mme Thibaut JEANMOUGIN, domiciliés à La Chapelle-les-Luxeuil, 1 « Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024 »
compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023
Renouvellement d’un bail à ferme à Bruno JEANPARIS Le Maire informe le conseil municipal que le bail à ferme consenti à M. Bruno JEANPARIS le « compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023 »
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023
Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique : Vu l’arrêté fixant le cadre du compte financier unique expérimental en vigueur, fondé sur le plan de comptes « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023 »