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La Chapelle-lès-luxeuil

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Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

La Chapelle-lès-Luxeuil juin 2, 2022 No Comments

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2022 Modifications des statuts du SIED 70 : Le 13 mai 2022, le S.I.E.D. 70 a notifié à Monsieur le Maire «  »

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 12, 2022 No Comments

«  REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2022   Le conseil municipal approuve les comptes 2021 qui se résument comme suit : COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2021 «  »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022

La Chapelle-lès-Luxeuil janvier 27, 2022 No Comments

Nombre de membres composant le conseil municipal : 10   L’an deux mil vingt-deux, le vingt-cinq janvier, à 20 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022 »

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Compte-rendu du conseil municipal du Mardi 26 Octobre 2021

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 29, 2021 No Comments
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 Septembre 2021

La Chapelle-lès-Luxeuil septembre 21, 2021 No Comments
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021

La Chapelle-lès-Luxeuil juillet 1, 2021 No Comments

Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de polices 2022 : Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé d’inscrire au budget « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021 »

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CONSEIL MUNICIPAL DES 27 AVRIL 2021 ET 25 MAI 2021

La Chapelle-lès-Luxeuil mai 27, 2021 No Comments

Etudes et maîtrise d’œuvre pour les travaux de voirie 2021 :           Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de confier les études et la « CONSEIL MUNICIPAL DES 27 AVRIL 2021 ET 25 MAI 2021 »

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2021

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 22, 2021 No Comments

Le conseil municipal approuve les comptes de gestion et administratifs 2020 qui se résument comme suit : COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2020 Libellés Dépenses ou déficitd’investissement « CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2021 »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 janvier 2021

La Chapelle-lès-Luxeuil février 8, 2021 No Comments

Les élus de la commune se sont réunis le 26 janvier 2021 et ont pris les décisions suivantes :   Les recettes annuelles pour photocopies s’élevant à « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 janvier 2021 »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020
  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020

La Chapelle-lès-Luxeuil novembre 8, 2020 No Comments

Le conseil municipal s’est réuni mardi 27 octobre et les élus ont pris les décisions suivantes. Les élus ont approuvés les tarifs des concessions du « Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020 »

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Attestations Couvre-feu 18h à télécharger

  • Attestation de déplacement Couvre-feu en date du 2 janvier 2021
  • Attestation de déplacement professionnel Couvre-feu en date du 2 janvier 2021
  • Attestation de déplacement scolaire Couvre-feu en date du 2 janvier 2021

Horaires de la mairie :

  • Lundi de 8h à 12h
  • Mardi de 13h30 à 17h30
  • Jeudi de 14h à 18h

Météo

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