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La Chapelle-lès-luxeuil

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Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux

  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 24, 2025 No Comments

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2025 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 1, 2025 No Comments

            ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS Après avoir recueilli l’avis du Comité Technique, la commune a participé à la « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 23025 »

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compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 31, 2024 No Comments

Adhésion à la mission RGPD du CDG 54 pour 2025-2026 : EXPOSE PREALABLE Le Maireexpose à l’assemblée le projet de convention pour la période 2025-2026 à « compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 octobre 2024 »

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 3, 2024 No Comments

Prix du bois d’affouage :           Après en avoir délibéré, et à compter de la saison 2024/2025, le conseil municipal décide de fixer le prix du « COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024 »

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil mai 30, 2024 No Comments

Achat de terrain BESSE :           Le Maire fait savoir au conseil municipal que Mme BESSE Huguette et ses enfants, Mme JACQUEY Sylvie et M. BESSE « REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024 »

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compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil avril 15, 2024 No Comments
  • Comptes-rendus des Conseils Municipaux

La Chapelle-lès-Luxeuil mars 28, 2024 No Comments

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024 Programmation « Habiter Mieux » 2024 :           Vu la délibération du conseil d’administration de la «  »

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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024

La Chapelle-lès-Luxeuil février 5, 2024 No Comments

Vente de terrain à M. et Mme JEANMOUGIN : Le Maire informe le conseil municipal que M. et Mme Thibaut JEANMOUGIN, domiciliés à La Chapelle-les-Luxeuil, 1 « Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024 »

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compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil janvier 4, 2024 No Comments

Renouvellement d’un bail à ferme à Bruno JEANPARIS Le Maire informe le conseil municipal que le bail à ferme consenti à M. Bruno JEANPARIS le « compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023 »

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023

La Chapelle-lès-Luxeuil octobre 26, 2023 No Comments

Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique : Vu l’arrêté fixant le cadre du compte financier unique expérimental en vigueur, fondé sur le plan de comptes « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023 »

Horaires de la mairie :

  • Lundi de 8h à 12h
  • Mardi de 13h30 à 17h30
  • Jeudi de 14h à 18h

Météo

Météo La chapelle les luxeuil

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