L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux avril, à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de La Chapelle-les-Luxeuil s’est assemblé à la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de Monsieur Alain SCHELLE, Maire, en session ordinaire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 20 mars 2025.
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 10
Présents : Alain SCHELLE, Lionel, MOREL, Bruno VUILLAUME, Coralie MARTZ, Jérôme VERNEY, Béatrice MASSARD. Jean-Jacques NOËL.
Absents : Ingrid CAPPELLE, Patrice GIRARDOT, Jérôme ROCHEY.
Secrétaire de séance : Béatrice MASSARD.
- DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET 2025
En raison de la reprise erronée du solde d’exécution en section d’investissement (car sont inclus au déficit d’investissement les crédits de report), le Maire fait savoir au conseil municipal qu’il convient de prendre une décision modificative au budget 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal de modifier les crédits budgétaires ainsi qu’il suit :
- Compte 001 en dépenses – déficit d’investissement : – 74 087,54 €
- Compte 21538 dépenses – autres réseaux (eaux pluviales) : + 74 087,54 €
- CONTRAT DE DEBARDAGE AVEC M. ERIC LIGNEY
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la proposition tarifaire de Monsieur Eric LIGNEY pour le débardage du bois d’affouage, laquelle s’élève à 8 €/stère.
Il autorise le Maire ou son adjoints chargés des affaires forestières à signer le devis ainsi rédigé.
- TRAVAUX SYLVICOLES 2025
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de confier les travaux (montants H.T.) à réaliser en forêt communale au cours de l’année 2025 à :
- La SARL LAMBOLEY à Bouhans-les-Lure pour l’entretien des cloisonnements : 1 800,00 €
- M. AMBERT Gilles à Citers pour le dégagement manuel de régénérations : 1 357,00 €
- L’O.N.F. à Luxeuil-les-Bains pour l’application de répulsif TRICO : 1 160,00 €
Le conseil municipal autorise le Maire ou son adjoint à signer les différents devis cités ci-dessus pour les montants indiqués.
- ATTRIBUTION DES SUBVENTION COMMUNALES 2025
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’allouer, pour l’exercice 2025, une subvention à chacune des associations suivantes :
- A.A.P.P.M.A. 50,00 €
- A.C.C.A. de La Chapelle 100,00 €
- A.R.S.E. à La Chapelle 250,00 €
- Amicale des Sapeurs-Pompiers à Luxeuil 350,00 €
- A.D.M.R. à Saint-Sauveur 100,00 €
- Cadets de la Gendarmerie 75,00 €
- Club du 3ème âge de La Chapelle 100,00 €
- Coopérative scolaire à Franchevelle 250,00 €
- U.N.C.A.F.N. 150,00 €
- Cœur de Lion (Europ’ Raid) 75,00 €
- PLANTATIONS DANS LA PARCELLE 36 DE LA FORET COMMUNALE
Après en avoir délibéré, et sur proposition de Monsieur Jérôme VERNEY, adjoint chargé de la gestion de la forêt communale, le conseil municipal décide de réaliser des plantations de chênes sessiles et de pins sylvestres dans la parcelle 36 au cours de l’exercice 2026.
Pour ce faire, il confie :
- La fourniture des plants aux Pépinières WADEL WININGER pour : 1 518,00 € HT
- La fourniture de tuteurs à la S.A.R.L. WADEL pour : 456,20 € HT
- Le gyrobroyage de la parcelle à la SA.R.L. LAMBOLEY pour : 750,00 € HT
- La mise en place des plants à M. AMBERT Gilles pour : 1 320,00 € HT
Le conseil municipal autorise le Maire ou l’adjoint délégué aux affaires forestières à signer les différents devis cités ci-dessus, et à passer commande des plants d’arbustes.
Monsieur le Maire clôture la présente séance.
L’ordre du jour étant clos, la séance s’achève à 22 h 30.