Catégorie : Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Vente de terrain à M. et Mme JEANMOUGIN : Le Maire informe le conseil municipal que M. et Mme Thibaut JEANMOUGIN, domiciliés à La Chapelle-les-Luxeuil, 1 « Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2024 »

Renouvellement d’un bail à ferme à Bruno JEANPARIS Le Maire informe le conseil municipal que le bail à ferme consenti à M. Bruno JEANPARIS le « compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 décembrre 2023 »

Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique : Vu l’arrêté fixant le cadre du compte financier unique expérimental en vigueur, fondé sur le plan de comptes « Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2023 »